Assurance vie : la clause bénéficiaire à options

Connaissez-vous toutes les clauses bénéficiaires relatives à l’assurance vie ? Avy Amiel, gérant privé chez LFDE, nous parle de la clause bénéficiaire standard et à options.

La clause bénéficiaire est un élément clé de votre contrat d’assurance vie. Elle permet la transmission des capitaux de votre contrat aux personnes de votre choix dans des conditions fiscales favorables. Si la clause bénéficiaire standard n’est pas adaptée à votre situation ou si vous voulez laisser plus de souplesse aux bénéficiaires dans la répartition des capitaux, vous pouvez la personnaliser. De nombreuses possibilités s’offrent à vous.

 

Qu’est-ce que la clause bénéficiaire ?

L’un des avantages de l’assurance vie est de pouvoir désigner un ou plusieurs bénéficiaires pour leur transmettre les capitaux de votre contrat en cas de décès. 

Sous certaines conditions, les sommes transmises via la clause bénéficiaire de votre contrat ne font pas partie de la succession et sont partiellement ou totalement exonérées de fiscalité. A tout moment, le souscripteur du contrat peut modifier la clause bénéficiaire pour l’adapter à sa situation (sauf si le bénéficiaire désigné accepte le « bénéfice » du contrat avec l’accord écrit du souscripteur).

 

Comment fonctionne la clause bénéficiaire standard ?

La clause standard attribue aux bénéficiaires désignés un capital qu’ils peuvent accepter dans sa totalité ou non. Il est impossible de n’accepter qu’une partie des fonds pour que les autres bénéficiaires se répartissent le reste. 

Cette clause prévoit généralement la transmission du capital au décès de l’assuré, « au conjoint ou au partenaire pacsé à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés en cas de décès comme en cas de renonciation, à défaut les héritiers de l’adhérent ». 

Avec cette clause, vous transmettez donc votre épargne à votre conjoint en priorité (bénéficiaire de 1er rang). La mention « à défaut » permet de nommer les bénéficiaires de 2e rang qui se substituent automatiquement en cas de renonciation ou de prédécès du bénéficiaire de 1er rang. 

La mention « vivants ou représentés en cas de décès comme en cas de renonciation » est importante. Prenons l’exemple d’une famille avec enfants et petits-enfants. Cette mention permet en cas de prédécès d’un enfant de transmettre les capitaux aux représentants du défunt (les petits-enfants). En effet, la représentation ne joue pas de plein droit. Ainsi, en l’absence de cette mention et en cas de prédécès ou de renonciation d’un enfant, vos petits-enfants ne le représenteront pas. Ce sont les autres enfants bénéficiaires qui se partageront le capital.

 

Quel est l’intérêt de la clause bénéficiaire à options ?

La clause bénéficiaire à options permet à votre conjoint de décider de recevoir une partie du capital et non la totalité. Il pourra choisir, au moment du dénouement du contrat, parmi les options prévues par l’adhérent. Par exemple, cette clause peut prévoir que le conjoint choisira entre la totalité du capital ou une partie (25%, 50% ou 75% des capitaux). La part non acceptée reviendra aux bénéficiaires de 2e rang, les enfants pour reprendre notre exemple. Ce type de clause permet ainsi au conjoint de percevoir un capital au dénouement du contrat, sans priver les enfants de fonds dont ils pourraient avoir besoin. Elle vous offre la possibilité, au moment de la succession, d’ajuster votre décision à votre situation et d’adapter la clause aux besoins effectifs de chacun des bénéficiaires.

Il est donc important d’apporter une attention particulière à la rédaction de votre clause bénéficiaire et ne pas oublier de la reviser si votre situation évolue. Appuyez-vous systématiquement sur les conseils de votre gérant privé, de l’assureur ou de votre notaire.