Avy Amiel

Assurance vie : pourquoi faut-il vérifier la rédaction de la clause bénéficiaire ?

L’un des avantages de l’assurance vie est de pou- voir désigner un ou plusieurs bénéficiaires pour leur transmettre les capitaux de votre contrat en cas de décès. C’est la clause bénéficiaire du contrat qui permet de déterminer à qui le capital sera versé en cas de décès. Mais si elle a été rédigée il y a de nombreuses années, elle ne prend peut-être pas en compte l’évolution de votre situation, votre volonté ou encore un changement concernant un bénéficiaire. D’où l’intérêt de porter une attention particulière à sa rédaction.

Quel est l’intérêt de la clause bénéficiaire ?

Lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance vie, vous avez la possibilité d’opter pour une clause bénéficiaire standard. Elle prévoit souvent qu’au décès de l’assuré les capitaux seront transmis « au conjoint ou au partenaire pacsé, à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, en cas de décès comme en cas de renonciation, à défaut les héritiers de l’adhérent ». Ces mentions ne sont peut-être pas celles qui figuraient lors de la souscription de votre ancien contrat. Avec cette clause type, vous transmettez votre épargne en priorité à votre conjoint (bénéficiaire de 1er rang), vos enfants ne perçoivent rien. La mention « à défaut » permet de nommer des bénéficiaires de 2e rang, ici vos enfants qui se substitueront automatiquement et uniquement en cas du décès du bénéficiaire de 1er rang. À tout moment, pendant la vie du contrat, vous pouvez modifier la clause bénéficiaire pour l’adapter à votre situation.

Qu’est-ce que la notion de représentation ?

La mention « aux enfants vivants ou représentés en cas de décès » est importante, car la représentation ne joue pas de plein droit en assurance vie. En effet, si cette mention « représentés en cas de décès » n’est pas indiquée dans votre clause et en cas de décès d’un enfant, sa part ira à ses frères et sœurs. Vos petits-enfants ne le représenteront pas. Le terme « représentés » permet de transmettre à vos petits- enfants les capitaux qui auraient dû revenir à l’enfant décédé.

Peut-on renoncer à être bénéficiaire d’un contrat-assurance-vie ?

Vous avez la liberté d’accepter ou non le bénéfice d’un contrat. La question peut se poser car avec l’allonge- ment de l’espérance de vie, il n’est pas rare d’hériter de ses parents après 60 ans. Un moment où l’on peut préférer que ses capitaux soient directement transmis à ses propres enfants. C’est possible si la clause men- tionne « mes enfants vivants ou représentés en cas de décès comme en cas de renonciation ». Avec cette mention, si vous refusez le bénéfice du contrat, les capitaux iront à vos enfants, qui pourront bénéficier de l’avantage fiscal de l’assurance vie. Notez que la renon- ciation est totale sur le capital et qu’elle ne peut pas se faire au profit d’une personne en particulier.

Tous les contrats d’assurance vie proposent une clause bénéficiaire type. Mais il est possible de la modifier à tout moment. En cas d’évolution de votre situation familiale, ou en cas de doute, n’hésitez pas à la mettre à jour. Votre gérant privé pourra vous aider dans sa rédaction.