Avy Amiel

Compte-titres & succession : diminuez l'imposition des futures plus-values

Lorsqu’on hérite d’un compte-titres, des droits de succession sont à payer sur votre héritage. Mais une partie des droits payés vous permet de diminuer la fiscalité future de vos plus-values.
Avy Amiel vous en parle en détail dans cette vidéo.

 

Quand on hérite d’un compte titres, en général des droits de succession sont à payer sur cet héritage.  Mais saviez-vous qu’une partie des droits de succession payés vous permet de diminuer la fiscalité future de vos plus-values ? Alors parlons-en !

 

Comment cela fonctionne ?

Quand on hérite d’un compte titres avec des plus-values latentes, fiscalement les gains sont gommés au moment de la succession. Ainsi, les prix De revient des différentes valeurs du portefeuille sont réajustés au jour du décès. Si des droits de succession sont acquittés, ils peuvent être utilisés pour majorer les prix de revient des titres qui composent le portefeuille.  Ainsi, en cas d’évolution positive de votre portefeuille l’imposition des plus-values s’en trouvera de facto diminuer. Prenons un exemple pour mieux comprendre.

 

Exemple

Lors d’une succession, vous héritez d’un patrimoine évalué à 500 000 € avec de l’immobilier, des liquidités et un compte titres de 100 000 €.
Pour cette succession, l’ensemble des droits que vous supportez est estimé à 80 000 €.
Sur ces 80 000 €, 16 000 € sont liés à l’héritage du compte titres.
D’un point de vue fiscal, ces 16 000 € peuvent venir majorer les prix de revient des titres en portefeuille.
Si 3 ans plus tard le portefeuille est valorisé 120 000 € et que vous décidez de le vendre, la plus-value taxable ne sera plus de 20 000€ mais elle sera ramenée à 4 000 € grâce à la prise en compte des droits de succession payés.

 

Comment faut-il procéder ?

Deux choses importantes sont à mettre en place, tout d’abord rapprochez-vous de votre notaire, professionnel qui pourra calculer le montant des droits de succession acquittés pour majorer les prix de revient des lignes qui composent le compte titres.  Ensuite, rien n’est automatique, vous devez contacter le gestionnaire de votre compte titres pour que les prix de revient des valeurs de votre portefeuille soient effectivement majorés.  Vous l’avez compris, cette majoration des prix de revient vous permettra, en ca de cession, d’alléger la fiscalité future de votre portefeuille.